Délibération pour l'affectation des résultats
Télécharger
Délibération pour l'attribution de subventions au associations
Télécharger
Délibération pour le taux d'imposition 2023
Télécharger
Demande d'une Aide financière auprès de l'État
Télécharger
Délibération pour la demande de subvention auprès des service du département ASRDA (Aide à la Sécurisation des Routes Départementale en Agglomération)
Télécharger
Délibération pour une demande d'ADVB
Télécharger
Délibération pour l'élaboration du Plan Local de l'Urbanisme Intercommunal (PLUI)
Télécharger
Délibération pour l'approbation du compte administratif et compte de gestion 2022
Télécharger
Délibération pour la Contribution DECI
Télécharger
Délibération pour donner une subvention d'énergie
Télécharger
Décision Modificative N°2
Télécharger
Délibération pour la demande de subvention auprès de l'État
Télécharger
Délibération portant la création d'un emploi non permanent pour faire face pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Télécharger
Décision Modificative N°1 ANNULE ET REMPLACE
Télécharger
Délibération pour l'encaissement d'un acompte lors de la réservation de la salle
Télécharger
Délibération pour les frais scolaire 2021-2022
Télécharger
Convention entre le CDG59, la Communauté de communes du cœur de l'avesnois et la commune de Beugnies pour la mise à disposition d'un agent du CDG59 pour une mission de délégué à la protection des données (DPD ou DPO)
Télécharger
Délibération pour les nouvelles adhésions au Siden Sian
Télécharger
Délibération pour la convention avec le traiteur "Lalaut" 2022-2023
Télécharger
Délibération pour la signature d'une convention avec le Département
Télécharger
Délibération pour la création d'un poste d'adjoint administratif principale de 1ère classe
Télécharger
